Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE
Christophe Benoist
Gino Agnetti

Numéro de dépôt :
3837684
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE de Christophe Benoist

Présentation de la marque EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par Christophe Benoist et Gino Agnetti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE »

Les déposants sont Christophe Benoist domicilié(e) 54 rue de la station - 93160 - Noisy le Grand - France et Gino Agnetti domicilié(e) 3 Bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gino Agnetti domicilié(e) 3 Bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Christophe Benoist a également déposé les autres marques suivantes : INTERNAZIONALE MILANO FOOTBALL CLUB , C.A.MONTREUIL 93 , Union Sportive Boulogne Côte d'Opale , Sporting Clube de Portugal , Biarritz Olympique


Christophe Benoist - 54 rue de la station - 93160 - Noisy le Grand - France

Gino Agnetti - 3 Bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France


Gino Agnetti - 3 Bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582661 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.